Les présentes conditions générales régissent les ventes conclues entre :
Sophie Médard – Mizenpli
Microentreprise – N° SIRET : 439 164 690 00042
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Adresse : 8 rue Edmond de Planet – 31000 Toulouse
E-mail : contact [arobase] mizenpli [point] fr
Et toute personne physique effectuant un achat via le site www.mizenpli.fr, ci-après désignée “le Client”.
1. Produits
Les créations proposées à la vente sont des pièces réalisées à la main, en papier plié.
Chaque article est décrit de manière précise (dimensions, couleurs, matériaux).
Les photos sont les plus fidèles possible, mais des variations de couleur ou de texture peuvent exister selon les écrans et la lumière.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC).
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Les frais de livraison sont indiqués avant validation de la commande.
3. Commande
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
L’entreprise se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou de rupture de stock exceptionnelle.
4. Paiement
Les paiements s’effectuent via des moyens sécurisés (ex. Stripe, PayPal).
La commande n’est considérée comme validée qu’après réception effective du paiement.
5. Livraison gratuite
Nous proposons la livraison gratuite sur toutes les commandes, en France métropolitaine.
Les commandes sont soigneusement préparées et expédiées dans un délai moyen de 2 à 5 jours ouvrés, hors périodes exceptionnelles (lancements, fêtes, congés).
Un e-mail de confirmation avec les informations de suivi est envoyé dès l’expédition de votre commande.
Retrait sur place à Toulouse
Il est également possible de choisir le retrait sur place gratuit lors de la commande.
Retrait à Toulouse, sur rendez-vous (les modalités vous seront précisées par e-mail après validation de la commande)
Informations importantes
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
Nous ne pouvons être tenus responsables des retards imputables au transporteur.
En cas de problème à la réception (colis endommagé, article manquant), merci de nous contacter rapidement.
6. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur (articles L221-18 et suivants du Code de la consommation), le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.
Les retours doivent être effectués aux frais du Client, dans l’état d’origine et dans un emballage adapté. Le remboursement interviendra après réception du produit retourné.
Les commandes personnalisées ou sur mesure ne sont ni reprises ni échangées, sauf défaut constaté.
7. Propriété intellectuelle
Les créations proposées ainsi que tous les contenus du site sont protégés par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
8. Données personnelles
Les données collectées (nom, e-mail, adresse) sont utilisées uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
Conformément au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression en écrivant à contact [arobase] mizenpli [point] fr
9. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée.
À défaut, le Client peut recourir à un médiateur de la consommation ou saisir les juridictions compétentes.